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- Valeurs réglementaires pour l’année 2007

- Valeurs réglementaires pour l’année 2006

- Valeurs réglementaires pour l’année 2005

- Valeurs réglementaires pour l’année 2004

LES DÉPASSEMENTS DE SEUIL

/ Les seuils réglementaires

Les valeurs réglementaires des principaux polluants

Les valeurs réglementaires (objectifs, valeurs limite, seuils, etc.) sont définies par des directives européennes qui sont ensuite déclinées en droit français sous forme de décrets ou d’arrêtés. La définition de ces valeurs de référence s’appuie sur les recommandations formulées par l'Organisation Mondiale de la Santé.

Valeurs réglementaires pour l’année 2010

Ces valeurs sont issues du code de l’environnement (partie réglementaire - Livre II « milieux physiques » - Titre II « Air et Atmosphère » - chapitre Ier : surveillance de la qualité de l’air et information du public) et de la circulaire du 12 octobre 2007 relative à l’information du public sur les particules en suspension dans l’air ambiant.

Polluant	Type	Période considérée	Valeur	Mode de calcul et remarques
Dioxyde d’azote	Objectif de qualité	Année civile	40 µg/m³	Moyenne
	Seuil de recommandation et d’information	Horaire	200 µg/m³	Moyenne
	Seuil d’alerte	Horaire	400 µg/m³	Moyenne
	Seuil d’alerte	Horaire	200 µg/m³	si la procédure d’information a été déclenchée la veille et le jour même et que les prévisions font craindre un dépassement le lendemain
	Valeur limite protection de la santé humaine	Année civile	200 µg/m³	centile 99,8 des moyennes horaires, soit 18 heures de dépassement autorisées par année civile.
	Valeur limite protection de la santé humaine	Année civile	40 µg/m³	Moyenne
	Valeur limite protection de la végétation	Année civile	30 µg/m³ (pour les NOx)	Moyenne
Particules en suspension de diamètre < 10 µm	Objectif de qualité	Année civile	30 µg/m³	Moyenne
	Valeur limite (ne s’applique qu’à la part des concentrations non liées à des événement naturels)	Année civile	50 µg/m³	centile 90,4 des moyennes journalières, soit 35 jours de dépassement autorisés par année civile.
		Année civile	40 µg/m³	Moyenne
	Seuil de recommandation et d'information	24 heures	80 µg/m³	Moyenne des moyennes horaires à 8h et 14h (heure locale)
	Seuil d'alerte	24 heures	125 µg/m³	Moyenne des moyennes horaires à 8h et 14h (heure locale)
Dioxyde de soufre	Objectif de qualité	Année civile	50 µg/m³	Moyenne
	Seuil de recommandation et d’information	Horaire	300 µg/m³	Moyenne
	Seuil d’alerte	Horaire	500 µg/m³	Moyenne - Dépassé pendant 3 heures consécutives.
	Valeur limite protection de la santé humaine	Année civile	350 µg/m³	centile 99,7 des moyennes horaires, soit 24 heures de dépassement autorisées par année civile.
	Valeur limite protection de la santé humaine	Année civile	125 µg/m³	centile 99,2 des moyennes journalières, soit 3 jours de dépassement autorisés par année civile.
	Valeur limite protection des écosystèmes	Année civile	20 µg/m³	Moyenne
	Valeur limite protection des écosystèmes	Du 01/10 au 31/03	20 µg/m³	Moyenne
Ozone	Objectif de qualité pour la protection de la santé humaine	8 heures	120 µg/m³	Moyenne glissante ⁽¹⁾
	Valeur cible pour la protection de la santé humaine	8 heures	120 µg/m³	Moyenne glissante ⁽¹⁾ à ne pas dépasser plus de 25 jours par année civile
	Seuil de recommandation et d’information	Horaire	180 µg/m³	Moyenne
	Seuil d’alerte	3 heures consécutives	240 µg/m³	Moyenne horaire
		3 heures consécutives	300 µg/m³	Moyenne horaire
		Horaire	360 µg/m³	Moyenne horaire
	Objectif de qualité pour la protection de la végétation	Horaire	200 µg/m³	Moyenne
		24h	65 µg/m³	Moyenne
		Du 01/05 au 31/07	6000 µg/m³	Valeur par heure en AOT40⁽²⁾
	Valeur cible pour la protection de la végétation	Du 01/05 au 31/07	18 000 µg/m³	Valeur par heure en AOT40⁽²⁾
Monoxyde de carbone	Valeur limite pour la protection de la santé humaine	8 heures	10 mg/m³	Maximum journalier de la moyenne glissante
Plomb	Objectif de qualité	Année civile	0,25 µg/m³	Moyenne
Plomb	Valeur limite	Année civile	0,5 µg/m³	Moyenne
Benzène	Objectif qualité	Année civile	2 µg/m³	Moyenne
Benzène	Valeur limite pour la protection de la santé humaine	Année civile	5 µg/m³	Moyenne
Arsenic	Valeur cible	Année civile	6 ng/m³	Moyenne
Cadmium	Valeur cible	Année civile	5 ng/m³	Moyenne
Nickel	Valeur cible	Année civile	20 ng/m³	Moyenne
Benzoapyrène	Valeur cible	Année civile	1 ng/m³	Moyenne

(1)Le maximum journalier de la moyenne sur 8 heures est sélectionné après examen des moyennes glissantes sur 8 heures, calculées à partir des données horaires et actualisées toutes les heures. Chaque moyenne sur 8 heures ainsi calculée est attribuée au jour où elle s'achève : la première période considérée pour le calcul sur un jour donné sera la période comprise entre 17 heures la veille et 1 heure le jour même et la dernière période considérée pour un jour donné sera la période comprise entre 16 heures et minuit le même jour

(2) L'AOT40 exprimé en microgrammes par mètre cube par heure, est égal à la somme des différences entre les concentrations horaires supérieures à 80µg/m³ (soit 40 ppb) et 80µg/m³ en utilisant uniquement les valeurs sur une heure mesurées quotidiennement entre 8 heures et 20 heures, durant une période donnée.

La mesure de l’hydrogène sulfuré est gérée les jours ouvrés :

Polluant	Type	Période considérée	Valeur	Mode de calcul et remarques
Hydrogène sulfuré	Niveau de surveillance	Quart horaire	50 µg/m³	Moyenne